Rodolphe Cavroy
Avocat associé
Banque – Finance – Fonds réglementés
Nous conseillons des institutions financières, banques, sociétés de financement et fonds de dette ; des fonds d’investissement, family offices et sociétés de gestion ; ainsi que des entreprises.
En matière de financement, nous vous offrons une expertise complète, de l’audit juridique initial jusqu’au suivi du financement en passant par sa mise en place.
Nous disposons d’une expertise particulière en matière de financement immobilier et de financement de projets dans le domaine des énergies renouvelables (photovoltaïque, éolien, biomasse), ainsi que dans le cadre de partenariats publics – privés (PPP) dans les secteurs du bâtiment, des transports et des infrastructures.
Concernant les fonds réglementés et sociétés de gestion de portefeuille, nous vous accompagnons sur tous les aspects règlementaires, y compris dans le cadre des démarches visant à obtenir un agrément de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) et vous conseillons, depuis la structuration et la constitution, jusqu’aux investissements et opérations de croissance externe ou de restructuration.
Nos solutions
Financements structurés
(Financements d’acquisition (LBO, MBO, etc.) / Financements immobiliers)
- Audits juridiques
- Structuration
- Rédaction / revue de la documentation
- Assistance à la mise en place
- Suivi
Financements de projets
- Audits juridiques
- Assistance lors de procédures de mise en concurrence
- Rédaction / revue de la documentation de projet (contrat de projet et contrats back to back)
- Rédaction / revue de la documentation de financement
- Assistance à la mise en place
- Suivi
Fonds réglementés et sociétés de gestion
- Accompagnement réglementaire
- Constitution et structuration
- Prise de contact et relations avec les dépositaires, conservateurs, teneurs de registres, experts externes en évaluation et Commissaires aux Comptes
- Rédaction de la documentation contractuelle entre les différents acteurs (convention de gestion / convention d’investissement)
- Rédaction de la documentation contractuelle du fonds (prospectus, règlement, DICI, etc.)
- Assistance lors des investissements
- Suivi
- Réorganisation des activités et des services de conformité
- Fusions & acquisitions
- Restructurations
L'équipe Banque – Finance – Fonds réglementés
Yohan Slama
Avocat
Nos expertises complémentaires
Notre équipe Banque – Finance – Fonds réglementés collabore étroitement avec nos équipes Corporate – M&A – Private Equity, Énergie et infrastructures, Immobilier – Construction – Urbanisme et Compliance – RSE.
Distinctions
Quelques références
- Conseil de (i) legal2digital, acteur majeur des services de publicité juridique et des formalités liées à la vie des entreprises, (ii) la direction et (iii) certains vendeurs (Galiena Capital) dans le cadre de la structuration juridique, des aspects corporate et du financement bancaire d’un MBO sans sponsor.
- Conseil d’un groupe pharmaceutique dans le cadre d’un financement d’acquisition (LBO) (Dette : 500 M€).
- Conseil d’un pool bancaire dans le cadre du financement de l’acquisition et de l’aménagement d’un foncier avant cession : audit de l’opération, rédaction de la documentation de financement (Dette : 100 M€).
- Conseil d’un fonds d’investissement ENR dans le cadre d’un financement de projet – refinancement d’un portefeuille de centrales solaires (Dette : 50 M€).
- Conseil d’une foncière cotée dans le cadre de (i) la structuration et la constitution de fonds réglementés et notamment d’OPPCI et (ii) la gestion réglementaire d’une société de gestion de portefeuille.
- Conseil d’une société de gestion dans le cadre de la conclusion d’un contrat de crédit d’un montant maximum en principal de vingt-deux millions d’euros ayant pour objet de financer l’acquisition de 100% des actions d’une société cible via sa holding.
- Conseil d’une banque dans le cadre de la conclusion d’un contrat de crédit ayant pour objet de permettre à l’emprunteur de rembourser ses dettes bancaires existantes et ses comptes courants d’associés, pour un montant maximum en principal de seize millions d’euros.
