Énergie et infrastructures

Formations dispensées

• Animation de formation auprès de chefs de projet débutants d’un développeur pour les sensibiliser sur les enjeux réglementaires lors du développement de projets éoliens et solaires (2022).
• Animation de formation auprès d’opérateurs étrangers sur les étapes juridiques de développement d’un projet éolien et d’un projet solaire (2020).
• Réalisation et animation de formations auprès de sociétés titulaires de concessions aéroportuaires sur les travaux aéroportuaires et les procédures règlementaires environnementales (2019).
• Réalisation et animation d’une formation auprès de l’Union des Aéroports Francophones sur les étapes clés et les pièges à éviter dans le cadre de la réalisation de travaux sur un site aéroportuaire (2018).

Publications académiques / presse

• Auteur du fascicule de l’encyclopédie JurisClasseur sur les « Aspects juridiques du développement de projets d’installations photovoltaïques ».
• Auteur du chapitre « France » du guide « Energie » édité par Global Legal Insights dédié au cadre législatif et réglementaire applicable au marché de l’énergie (depuis 2019) (https://www.globallegalinsights.com/practice-areas/energy-lawsand-regulations/france ).
• Interview de Jocelyn Duval, « 3 questions sur l’énergie », L’énergie en question, juin 2018.
• Interview de Jocelyn Duval, « l’arrêt Vent de Colère ! de la CJUE du 19 décembre 2013 », Lexbase Hebdo édition publique n°314 du 9 janvier 2014.
• « Biomasse : il est indispensable de simplifier le cadre réglementaire », Les Echos – Le Cercle, 11 octobre 2011.

Quelques références

• Conseil d’EDF Renouvelables dans le cadre de sa prise de participation de 40% du capital de Green LightHouse Development, détenue par Green Investment Group (Macquarie).
• Conseil de nombreux développeurs de projets EnR dans le cadre de recours dirigés contre les autorisations environnementales et/ou permis de construire de leurs projets ou contre les refus desdites autorisations.
• Conseil de développeurs de projets d’énergies renouvelables pour la rédaction des promesses de baux et de baux relatifs à la sécurisation foncière de projets éoliens ou photovoltaïques (y compris en toiture).
• Conseil d’un État d’Afrique sub-saharienne dans le cadre de la négociation de l’ensemble de la documentation contractuelle relative au développement et au financement de la première centrale photovoltaïque d’une puissance de 32 MWc dans le pays.
• Conseil d’un développeur dans le cadre de l’analyse de la faisabilité de la création d’un fonds de dotation et/ou d’autres outils financiers afin d’intéresser les territoires au développement de projets d’énergies renouvelables et élaboration d’une grille de risques liés à la mise en œuvre de ces outils.
• Conseil d’un développeur dans le cadre (i) de la négociation d’un protocole d’accord avec des développeurs concurrents en vue de mettre fin à des contentieux portant sur leurs projets éoliens respectifs et (ii) du suivi de l’exécution du protocole d’accord.
• Conseil d’un développeur dans le cadre de l’analyse des contraintes juridiques applicables à la vente d’électricité entre une centrale EnR et un électrolyseur H2 (CPPA on-site et off-site, contraintes réglementaires relatives au raccordement, cadre environnemental applicable).
• Conseil d’un développeur pour analyser les cadres juridiques envisageables en vue de nouer un partenariat avec des personnes publiques, portant sur la construction et l’exploitation d’électrolyseurs H2 et la vente d’H2 aux personnes publiques.
• Conseil d’un opérateur de centrale PV sur la stratégie à adopter à la suite d’un incident de chantier ayant causé une pollution (relations avec l’administration et le propriétaire des terrains, analyse des risques pénal et administratif).
• Conseil d’un développeur photovoltaïque dans le cadre de l’analyse du régime juridique applicable au type de projet d’ombrière qu’il souhaite développer, tant d’un point de vue de la réglementation « énergie » que de la réglementation « environnement ».
• Conseil d’une compagnie d’assurance concernant l’évaluation des risques liés à des recours dirigés contre un permis de construire et l’autorisation ICPE d’un parc éolien en vue de déterminer la possibilité d’assurer le risque « recours » et de permettre le financement du projet.
• Conseil d’un producteur d’énergies renouvelables dans le cadre de la conception, la rédaction et la négociation d’un partenariat avec une collectivité locale en vue de la faire entrer au capital d’une société de projet.
• Conseil d’un développeur éolien dans le cadre de l’audit de ses projets en vue d’améliorer leur bancabilité et de permettre leur cession.
• Conseil d’un énergéticien étranger dans le cadre de l’audit d’un important portefeuille de projets éoliens et solaires (>300 MW) en vue de prendre une décision sur son acquisition.
• Conseil d’un développeur de projets photovoltaïques dans le cadre de l’acquisition de plusieurs centrales solaires au sol.
• Conseil d’un développeur de projet EnR dans le cadre d’un financement de projet afférent au refinancement (pour un montant d’environ 100M€) d’un portefeuille de centrales solaires situées en France.
• Conseil d’un exploitant éolien dans le cadre du financement d’un parc éolien situé en Loire Atlantique et composé de 5 éoliennes avec une puissance nominale de 3,2MW et une capacité totale de 16MW.
• Conseil d’un exploitant aéroportuaire dans le cadre de la procédure de passation relative au renouvellement d’une concession d’un aéroport situé en France métropolitaine.
• Conseil d’un exploitant aéroportuaire dans le cadre de procédures de référé précontractuel engagées par un concurrent, évincé d’une procédure de renouvellement d’une concession aéroportuaire.
• Conseil d’un groupement dans le cadre de (i) l’analyse de faisabilité juridique d’un projet innovant de logistique urbaine à créer avec des personnes publiques et de (ii) l’aide à la décision pour choisir le montage juridique le plus approprié.
• Conseil d’une société publique propriétaire d’aéroports internationaux situés en France visant à déterminer les différents scénarii possibles de mise en œuvre des procédures environnementales et urbanistiques (Loi sur l’eau, évaluation environnementale, urbanisme) à mettre en œuvre en vue de la réalisation de différentes opérations immobilières (rénovation et extension d’aérogares, création d’une dalle aérienne, travaux d’aménagements de terrains en vue de leur commercialisation).