Nicolas Contis

Avocat associé

Nicolas est l’un des avocats associés fondateurs de Kalliopé. Il co-dirige les expertises Contentieux – Arbitrage – Médiation et Rédaction et négociation de contrats, et fait également partie de l’équipe Énergie et infrastructures.

Il dispose d’une expérience de 20 ans, aussi bien en conseil qu’en contentieux.

Il intervient pour des entreprises de toute taille : grands groupes, PME/ETI, et start-up, pour les assister dans le cadre de contentieux devant les juridictions civiles, commerciales et pénales, ainsi que dans des procédures d’arbitrage interne et international.

Il accompagne également ses clients dans le cadre de la négociation et la rédaction de contrats complexes.

Nicolas propose ainsi une gamme complète de services transversaux et une solide expérience qui lui permettent de proposer des solutions pragmatiques et efficientes.

Bien qu’il intervienne dans de nombreux secteurs, Nicolas dispose d’une expertise particulière dans le secteur de l’énergie et des infrastructures.

Expertises

Contentieux – Arbitrage – Médiation

Rédaction et négociation de contrats

Énergie et infrastructures

Expérience juridique

Contentieux en droit des affaires

  • concurrence déloyale
  • rupture de relations commerciales établies
  • responsabilité civile délictuelle et contractuelle
  • responsabilité du fait des produits défectueux
  • conflits entre associés
  • litiges post-acquisition et mise en œuvre de garanties d’actif et de passif
  • désordres industriels
  • expertises judiciaires
  • recouvrement de créances

Négociation et rédaction de contrats commerciaux

  • contrat de distribution, franchise, agence commerciale, distribution exclusive et sélective
  • contrat de vente, de prestations de services
  • joint-venture
  • contrat dans le secteur de l’énergie et des infrastructures : EPC, O&M, partenariats industriels, etc.

Arbitrage interne et international

  • rédaction des clauses compromissoires et de compromis d’arbitrage
  • arbitrage ad hoc et institutionnel, interne et international
  • choix des arbitres
  • suivi de la procédure (actes, incidents, plaidoiries)
  • recours contre les sentences arbitrales
  • exécution des sentences arbitrales

Droit pénal des affaires

  • assistance dans le cadre d’enquêtes préliminaires
  • assistance dans le cadre d’instruction pénales
  • assistance dans le cadre d’audiences de jugement

Expérience sectorielle

  • Énergies renouvelables
  • Agro-alimentaire et distribution
  • Déchets et économie circulaire

Barreau d'affiliation

Paris

Langues

Français, Anglais

Parcours professionnel

  • Depuis 2008 / Avocat associé, fondateur de Kalliopé, Paris
  • 2004-2007 / Avocat, Racine, Paris
  • 2002-2004 / Avocat, Bredin Prat, Paris
  • 2001-2002 / Avocat, De Pardieu Brocas Maffei, Paris
  • 1999-2000 / Attaché juridique de l’Ambassade de France, Bruxelles

Parcours académique

  • 2000 / CAPA
  • 1999 / Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Magistère Droit des Activités Économiques, lauréat
  • 1999 / Université Paris I Panthéon-Sorbonne, DEA Droit des Affaires
  • 1999 / Université de Louvain-la-Neuve, Belgique, DES Droit Économique
  • 1995 / ESC Paris option Gestion et Finance

Distinctions

  • Nicolas Contis classé dans les Guides Chambers Global et Europe 2022 en contentieux (Band 5)
  • Nicolas Contis classé depuis 2020 dans The Best Lawyers in France en contentieux

Son engagement

Considérant que de nombreuses personnes physiques sont privées d’un accès utile au droit, Nicolas mène de nombreuses missions de Pro Bono auprès de ce public, notamment dans le milieu rural : consultations, suivis de contentieux, et médiations.

Références récentes

  • Représentation d’un fonds d’investissement, propriétaire d’une centrale de cogénération biomasse, dans le cadre d’une procédure d’expertise liée à l’arrêt de la centrale à la suite d’un désordre affectant la turbine produisant l’électricité.
  • Assistance régulière sur les problèmes rencontrés par un développeur EnR, dans le cadre du développement de ses projets éoliens ou PV et de la gestion de ses contrats avec ses prestataires.
  • Représentation d’un groupe de premier plan dans le secteur de l’énergie dans le cadre de ses contentieux variés en droit des affaires (sinistres industriels, conflits entre associés, rupture de contrats, inexécution contractuelle, contentieux post cession d’actions, etc).
  • Représentation d’un développeur de projets EnR dans le cadre d’un contentieux initié par un actionnaire minoritaire ayant pour objet la nullité d’actes conclus en vue du développement du projet.
  • Représentation d’un éco-organisme dans le cadre de la gestion de tous ses contentieux à l’encontre des metteurs en marché de produits n’ayant pas honoré le paiement des factures émises par notre cliente.
  • Représentation d’un groupe de premier plan dans le secteur du traitement des déchets dans le cadre de ses contentieux variés en droit des affaires (sinistres industriels, conflits entre associés, rupture de contrats, inexécution contractuelle, etc).
  • Représentation d’un distributeur de 1er plan en France (Grande Distribution) dans le cadre d’un litige indemnitaire post cartel sur le marché des produits d’hygiène et d’entretien.
  • Assistance d’une personne physique partie civile victime d’un abus de confiance.
  • Représentation d’une plateforme Internet de mises en relations, mise en cause dans le cadre d’un dossier pénal (instruction) sur plainte d’un syndicat professionnel, ainsi que dans le cadre d’un litige l’opposant à une société concurrente, l’accusant de concurrence déloyale, et demandant l’arrêt de ses activités.

Formations dispensées

• Formation au sein de l’EFE en droit pénal des affaires .

Publications académiques/presse

  • Nicolas Contis et Julie Gayrard, « Res judicata and occurrence of new facts », ILO, 25 octobre 2016.
  • Nicolas Contis et Julie Gayrard, « The nullification of judicial expert reports », ILO, 31 mai 2016.
  • Nicolas Contis et Julie Gayrard, « Invoquer la nullité d’un rapport d’expertise judiciaire », JCP G, 1er février 2016.
  • Nombreux articles publiés sur le web media Lexology 

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