Jocelyn Duval

Avocat associé

Jocelyn est l’un des avocats associés fondateurs de Kalliopé. Il dirige les expertises Services publics et acteurs publics et Énergie et infrastructures, et co-dirige les expertises Environnement et industries, et Immobilier – Construction – Urbanisme. Il fait également partie de l’équipe Compliance – RSE.

Fort d’une expérience de plus de 20 ans en droit public des affaires, urbanisme et droit de l’environnement, il propose une vision globale, une expertise transversale et une approche pragmatique aux acteurs de l’industrie et aux acteurs publics.

Il conseille et représente aussi bien des entreprises privées que des personnes publiques dans le cadre de contrats publics (marchés publics, PPP etc.), ainsi que concernant les problématiques environnementales et d’urbanisme auxquelles elles doivent faire face lors du développement et de la mise en œuvre de leurs projets.

Jocelyn maîtrise les aspects réglementaires et contractuels d’opérations de développement ou de financement, en particulier dans les secteurs des énergies renouvelables, des transports, des infrastructures et de la santé.

Expertises

Environnement et industries

Énergie et infrastructures

Services publics et acteurs publics

Immobilier – Construction – Urbanisme

Compliance – RSE

Expérience juridique

Environnement

  • audit et management de projets industriels
  • autorisation et évaluation environnementales
  • déchets, valorisation et responsabilités afférentes
  • IOTA et zones humides
  • espèces protégées et compensation écologique
  • gestion de crise (pollutions, destructions, …)
  • contentieux et expertises judiciaires

Énergie

  • conseil au développement et audit de projets d’énergie renouvelable
  • guichet ouvert et appel d’offres, Corporate PPA
  • raccordement, accès aux réseaux, autorisation d’exploiter
  • contrats EPC et O&M, partenariats avec des personnes publiques
  • prévention des conflits d’intérêts et offres territoriales
  • contentieux administratifs et judiciaires (CorDIS)

Services publics et acteurs publics

  • modes de gestion des services publics
  • responsabilité de la puissance publique
  • aides d’État et interventionnisme économique
  • police administrative
  • valorisation du domaine public et privé
  • commande publique et mise en place de montage complexes (passation, négociation, rédaction)
  • obligations réglementaires pour l’exercice de certaines activités
  • contentieux administratif général et contractuel

Urbanisme

  • documents de planification
  • autorisations d’urbanisme
  • changements d’affectation
  • droits de préemption
  • opérations d’aménagement
  • division foncière
  • expropriation
  • contentieux administratifs et judiciaires

Expérience sectorielle

  • Énergies renouvelables
  • Hydrogène
  • Déchets et économie circulaire
  • Logistique
  • Bâtiment
  • Transports
  • Chimie et métallurgie
  • Promotion immobilière
  • Travaux publics
  • Investissement immobilier

Barreau d'affiliation

Paris

Langues

Français, Anglais

Parcours professionnel

  • Depuis 2008 / Avocat associé, fondateur de Kalliopé, Paris et Valence
  • 2005-2007 / Avocat, Droit Public – Partenariats Public-Privé, Linklaters, Paris
  • 2002-2005 / Avocat, Immobilier – Public, Lefèvre Pelletier & Associés, Paris
  • 2000-2002 / Juriste, Aménagement du Territoire, cabinet de Castelnau, Paris

Parcours académique

  • 2002 / CAPA
  • 2000-2001 / Université de Paris II Panthéon – Assas, DESS Droit Immobilier et de la Construction
  • 1999-2000 / Université de Paris I Panthéon – Sorbonne, DESS Contentieux de Droit Administratif

Distinctions

Affiliations

  • Membre du Réseau Entreprendre Drôme Ardèche
  • Membre de Rhône Vallée Angels

Son engagement

Jocelyn partage avec les jeunes son esprit d’entreprendre. Il intervient régulièrement dans des collèges et lycées dans le cadre de l’association 100 000 Entrepreneurs. Il a également créé un tiers lieu dans le cadre duquel il invite des professionnels à partager auprès de jeunes, à la recherche d’une orientation professionnelle, leur expérience et leur vision de leur métier.

Références récentes

  • Conseil de producteurs d’énergie renouvelables dans le cadre de procédures contentieuses dirigées contre les autorisations ou les refus d’autorisations de leurs projets.
  • Conseil d’un exploitant aéroportuaire dans le cadre de la procédure de passation relative au renouvellement d’une concession d’un aéroport situé en France métropolitaine.
  • Conseil d’un exploitant aéroportuaire dans le cadre de procédures de référé précontractuel engagées par un concurrent évincé d’une procédure de renouvellement d’une concession aéroportuaire.
  • Conseil d’un développeur de projets d’énergies renouvelables sur les risques liés à la mise en œuvre de différents outils de soutien aux territoires et aux collectivités locales.
  • Conseil d’une collectivité territoriale dans le cadre de procédures d’expertises judiciaires relatives aux conditions de réalisation de travaux portant sur un site sportif et olympique.
  • Conseil d’un groupement pour analyser la faisabilité juridique d’un projet innovant de logistique urbaine et comparer les différents montages juridiques envisageables.
  • Conseil d’un exploitant de site industriel sur les risques résultant de la découverte, sur le site, de déchets ensevelis illégalement.
  • Conseil d’un promoteur immobilier pour contester la légalité d’un refus de permis de construire portant sur un immeuble de logements situés en Ile-de-France.
  • Conseil d’un opérateur immobilier dans le cadre de recours au fond et en référés exercés par des voisins à l’encontre des permis de construire et permis modificatifs autorisant la réhabilitation d’un immeuble de bureaux situés à Paris.
  • Conseil de producteurs d’énergies renouvelables pour auditer des projets éoliens et photovoltaïques préalablement à leur acquisition ou à leur financement.

Formations dispensées

  • Animation de formation auprès de chefs de projet débutants d’un développeur pour les sensibiliser sur les enjeux réglementaires lors du développement de projets éoliens et solaires (2022).
  • Animation de formation auprès d’opérateurs étrangers sur les étapes juridiques de développement d’un projet éolien et d’un projet solaire (2020).
  • Formation au sein du centre de formation ELEGIA sur le thème « Évaluations environnementales : mesurer les impacts environnementaux de ses projets » (2018-2021).
  • Réalisation et animation d’une formation ad hoc pour une entreprise leader dans le secteur du BTP sur les thématiques suivantes : « Prévention et gestion du risque environnemental lors de l’achat d’un site » et « Autorisations et procédures urbanistiques et environnementales applicables à des travaux immobiliers » (2017-2020).
  • Animation de formations sur la réforme de l’autorisation environnementale au sein d’entreprises (2017-2018) et pour le Centre de Formation du développement durable et de l’Environnement de la CCI IDF (depuis 2017).
  • Réalisation et animation d’une formation ad hoc pour une entreprise leader dans le secteur des déchets afin de sensibiliser les équipes régionale « projet » sur l’articulation entre les documents d’urbanisme, les procédures d’évolution des documents locaux d’urbanisme et l’identification des travaux soumis à autorisation (2017-2018).
  • Intervention dans le cadre d’une formation organisée par le CFDE sur la thématique : « La cession des sites pollués » (2 formations par an depuis 2008).

Publications académiques/presse

  • Jocelyn Duval, Chloé Dahéron et Noémie Lenormand, « Le Préfet qui ne dit mot sur la demande de modification d’un élevage ICPE… ne consent pas », Revue Lexbase Public, octobre 2021.
  • Jocelyn Duval, Chloé Dahéron et Noémie Lenormand, « Vers un renforcement de la protection des espèces par la CJUE », Revue LexisNexis – Énergie – Environnement – Infrastructures, mai 2021.
  • Jocelyn Duval, Chloé Dahéron et Noémie Lenormand, « Energy Law and Regulations in France », Global Legal Insights to Energy 2019, 2020 et 2021.
  • Jocelyn Duval et Noémie Lenormand, Fascicule de l’encyclopédie JurisClasseur sur les « Aspects juridiques du développement de projets d’installations photovoltaïques ».
  • Interview de Jocelyn Duval, « 3 questions sur l’énergie », L’énergie en question, juin 2018.
  • Jocelyn Duval, « Les capacités financières et techniques d’un exploitant ICPE en débat », Environnement & Technique n°358, 2016.
  • Interview de Jocelyn Duval, « Faut-il supprimer les PPP de grand-père », PPP Mag, février-avril 2014 p. 28.
  • Interview de Jocelyn Duval, « L’arrêt Vent de Colère ! de la CJUE du 19 décembre 2013 », Lexbase Hebdo édition publique n°314 du 9 janvier 2014.
  • Interview de Jocelyn Duval, « Projet de réforme du principe de précaution », Novethic Info, mars 2012.

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