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Archives 2010-2021
- 27/04/2010
- Kalliopé
Nouveau cadre juridique – Photovoltaïque
Avril 2010
Jocelyn Duval anime, le 15 avril 2010, un petit-déjeuner débat sur le thème "Le nouveau cadre juridique applicable au secteur photovoltaïque" en présence de nombreux acteurs de référence du secteur.
Pour voir la présentation Powerpoint du petit-déjeuner.
Archives 2010-2021
- 31/03/2010
- Kalliopé
Mars 2010
Lorenzo Balzano a animé le 31 mars 2010 un séminaire sur « la cession de sites industriels en activité ou fermés » dans le cadre de la formation intitulée « De l’arrêt d’activité à la remise en état de sites » organisée sous l’égide du Centre de Formation et de Documentation sur l’Environnement (CFDE).
Archives 2010-2021
- 27/02/2010
- Kalliopé
Décret – Centrales photovoltaïques au sol
Février 2010
Jocelyn Duval publie dans la revue Techniques Hospitalières (Janvier-Février 2010, n° 719, p. 50 et s.) un article intitulé "Centrales photovoltaïques au sol: nouvelles règles".
Janvier 2010
Jocelyn Duval publie dans la revue Environnement et Développement Durable (Janvier 2010, n° 1, p. 4) un commentaire sur le régime juridique des centrales photovoltaïques au sol.
Décembre 2009
Jocelyn Duval publie dans la revue Plein Soleil (Décembre 2009, n° 24, p. 10 et s.) un article intitulé "Les nouvelles règles applicables aux centrales photovoltaïques au sol".
Archives 2010-2021
- 28/01/2010
- Kalliopé
Acquisition d’une centrale PV au sol par Enfinity
Edouard Clément et Jocelyn Duval conseillent Enfinity, groupe européen spécialisé dans les énergies renouvelables, dans le rachat de 100% des titres des sociétés de projets Lavansol II et Lavansol M7 (filiales de la société Eco Delta Développement), détentrices des permis et autorisations purgés de tout recours pour la construction d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance de 18 MWc sur la commune des Mées (Alpes de Haute-Provence).
Cette opération constitue la première acquisition de référence de parcs photovoltaïques au sol en France.
Archives 2010-2021
- 27/01/2010
- Kalliopé
Janvier 2010
Jocelyn Duval est cité dans un article de Tecsol intitulé » Comment le gouvernement va-t-il désamorcer la bombe photovoltaïque ? » lors d’un entretien sur l’arrêté tarifaire du 12 janvier 2010 (Janvier 2010)
Archives 2010-2021
- 27/11/2009
- Kalliopé
Décret – Centrales photovoltaïques au sol
Novembre 2009
Archives 2010-2021
- 27/10/2009
- Kalliopé
Directive Recours
Octobre 2009
Jocelyn Duval publie dans la revue Techniques Hospitalières (Septembre-Octobre 2009, n° 717, p.12 et s.) un article intitulé "Marchés publics, transposition de la "Directive Recours".
Archives 2010-2021
- 27/05/2009
- Kalliopé
Mai 2009
Jocelyn Duval est cité dans le magazine Actions EnR lors d'un entretien sur les baux et les panneaux photovoltaïque en toiture (Avril-Mai 2009, n° 5, p. 1- et s.).
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